Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
1. Objet
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2. Accès au Site
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3. Contenu du Site
Le Site propose des informations relatives à la création du Hall of Fame des courses hippiques françaises. Bien que nous nous efforcions de fournir des informations aussi exactes que possible, celles-ci sont données à titre indicatif et ne sont pas exhaustives. L’éditeur se réserve le droit de modifier le contenu du Site à tout moment sans préavis.
4. Propriété intellectuelle
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5. Responsabilité de l’utilisateur
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6. Gestion des données personnelles
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9. Limitations de responsabilité
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10. Modification des CGU
L’éditeur se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU. Les nouvelles conditions prendront effet dès leur publication sur le Site. Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.
11. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de Jour De Courses Editions, sauf disposition légale impérative contraire.
